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Channel: Commentaires sur : Import et TVA
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Par : Cédric BEAUDHUIN

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In reply to <a href="http://cedricbeau.biz/import-et-tva/#comment-853">Florian</a>. Bonjour, ma foi je ne pense pas que la notice en français soit une obligation, sauf peut être pour des notices de sécurité? Mais généralement j'ai toujours fait refaire les notices pour les grandes quantités (20.000 pièces de gilet sécurité par exemple) mais jamais pour les petites quantités.

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